Réglement


Article 1 : Identification et vaccination.

Ne sont admis que les chiens identifiés (tatouage ou puce électronique) et à jour de vaccination (datant de plus de 15 jours et moins d’un an) contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l’hépatite de Rubarth, la Leptospirose (CHLP) et la Tous du Chenil (Pneumodog ou Nobivack KC par voie infra nasale) pour les chiens.

La vaccination contre la rage est fortement conseillée mais pas obligatoire.

Le Carnet de santé et les papiers d’identification devront être remis à la pension durant le séjour.

Dans les cas suivants, la responsabilité de la pension ne pourra être engagée en cas de fugue, maladie ou décès de l’animal :

. Vaccination CHPL / Tous du chenil / TCL pas à jour ou absence de signature
. Pas d’identification, identification non lisible
. Absence de carnet de santé ou papier d’identification ou documents non à jour.

Article 2 : Condition de refus et d’acceptation de l’animal.

Nous nous réservons le droit de refuser l’entrée d’un animal qui se révélait malade ou contagieux. 
Les femelles en chaleurs peuvent être acceptées selon les places disponibles. 
Néanmoins, les propriétaires de femelles non stérilisées doivent stipuler la dates des dernières chaleurs le jour de l’entrée en pension de celle-ci.

Le propriétaire de l’animal doit fournir une pipette antiparasitaire externe à l’arrivée pour que cette dernière soit appliquée le jour d’entrée par la pension. 
En cas d’oubli, une pipette sera appliquée par la pension au frais du propriétaire.

Les animaux doivent avoir un déparasitage interne (vermifuge) et externe (puces & tiques)avant l’entrée en pension. 
Il est recommandé de vermifuger l’animal 15 jours après le séjour. 
La pension décline toutes responsabilité si l’animal à des parasites après le séjour en pension, ce qui serait du au faite que le traitement antiparasitaire effectué avant l’entrée en pension n’aurait pas été efficace. 
S’il est constaté un état préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé, l’animal subira au frais du propriétaire une désinfection ou une visite du vétérinaire.

Article 3 : Objets personnels.

La pension accepte les objets personnels( jouets, tapis, corbeilles etc …) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets devront être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

Article 4 : Maladies & Accidents.

Le propriétaire s’engage à avertir les gérants de la pension des éventuels problèmes de santé, problèmes caractériels ou traitement vétérinaires propres à son animal. 
En cas de maladie, accident ou Blessure l’animal survenant durant le séjour dans l’établissement, le propriétaire donne l’autorisation à la pension de faire procéder aux soins estimés nécessaire par le  vétérinaire de la pension. 
Les frais découlant de ces soins devront être remboursé par le propriétaire sur présentation de justificatifs émanant du vétérinaire. Il est précisé que l’hygiène et la désinfection des bâtiments sont assurées quotidiennement.

La pension n’est jamais responsable de la santé de l’animal : 
Son obligation unique en cette manière consiste, s’il est constaté des signes suspects, à faire examiner le pensionnaire par le vétérinaire attaché à l’établissement, suivre les démarches médicales  éventuelles et ce aux frais du propriétaire de l’animal.

Le propriétaire qui doit être assuré en responsabilité civile pour son animal, reste responsable de tous les dommages éventuels causés par son animal pendant son séjour en pension, sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la pension.

La mise en pension n’a pas pour effet un transfert simple de responsabilité.
Ainsi les destructions, à l’exception des dégradations des espaces verts, les nuisances sonores ou les malpropretés à l’intérieur de l’habitat feront l’objet d’une facturation supplémentaire.

Le propriétaire confie son animal en connaissant la hauteur des grilles de séparations ( 2 m )  en conséquence de quoi en cas de fugue de l’animal, la responsabilité de la pension ne peut être engagée.

Article 5 : Décès de l’animal.

En cas de décès de l’animal pendant le séjour, il sera pratiqué une autopsie qui déterminera les causes du décès, un compte rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire, ceci à ses frais. 
Tout animal âgé de 13 ans ou plus ne sera pas autopsié sauf demande exprès du déposant.

Article 6 : Abandon.

Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le clien
t s’engage à en aviser la direction de la pension. 
A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux ou refuge, et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

Article 7 : Facturation.

Le prix journalier comprend l’hébergement, le nettoyage et une nourriture industrielle classique fournie par la pension. 
Tout pensionnaire recevra quotidiennement un repas correspondant à son âge et son poids. 
En cas de souhait différent, le propriétaire devra fournir l’aliment qu’il souhaite en quantité suffisante, le tarif journalier restant inchangé. 
A défaut d’une transition alimentaire progressive, il est possible que l’animal présente des problèmes intestinaux, la pension ne peut être tenue responsable. 
Le jour d’entrée et le jour de sortie seront facturés quelle que soit l’heure de dépôt ou de reprise de l’animal. 
Il est rappelé que les frais médicaux et chirurgicaux seront à la charge du propriétaire.

Article 8 : Réservation.

Un acompte, correspondant à la moitié du séjour, sera demandé pour toute réservation ferme. 
Il ne fera l’objet d’aucune restitution en cas d’annulation du séjour à moins de 2 mois avant le début de la pension. 
L’annulation à moins de 2 semaines du début du séjour entraînera la facturation du coût total du séjour restant dû. 
Le contrat de pension signé devra être remis avec l’acompte pour toute confirmation de réservation de séjour. 
Tout séjour réservé est un séjour dû, même si le propriétaire reprend de manière anticipée son animal. 
Le solde de la pension est à régler à l’entrée de l’animal.

Article 9 : 

Les chiens Catégorisés ou Dangereux. 
L’établissement peut prendre en pension un chien catégorisé à condition que les propriétaires apportent pour la durée du séjour le permis de détention de l’animal à jour. 
La pension se réserve le droit de ne pas manipuler directement l’animal s’il s’avère dangereux.


La direction,
Le Temple de Jade...